Mentions légales

well Diamantdrahtsägen GmbH
Luzenbergstraße 82
68305 Mannheim
Tel.: +49 (0) 621 – 74 19 90
Fax: +49 (0) 621 – 74 58 97
E-Mail: info.ch@well-dws.com
Internet: www.well-dws.com
Associé gérant : Daniel Ebner
Responsable du contenu selon le paragraphe § 6 MDStV: Daniel Ebner
Numéro d’identification de T.V.A. : DE 143841239
AG Mannheim N° HRB (N° feuillet Registre du Commerce) : 5625
Numéro d’identification fiscale : 37009/35220

Exclusion de responsabilité

I. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur ne garantit en aucune sorte l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Les recours à la responsabilité de l’auteur, se rapportant à des dommages de type matériel ou idéel, ayant été causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes est exclue, dans la mesure où aucune faute intentionnelle ou négligence de la part de l’auteur n’a été prouvée.
Toutes les offres sont libres et non contractuelles. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer sans préavis des parties de pages ou l’offre dans sa totalité ou encore d’en cesser temporairement ou définitivement la publication.

II. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet étrangers (« liens ») situés hors du champ de responsabilité de l’auteur, la responsabilité de celui-ci serait engagée exclusivement dans le cas où il aurait connaissance des contenus et qu’il serait techniquement possible et raisonnable pour lui d’en empêcher l’utilisation dans le cas de contenus illégaux. L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de l’établissement du lien, les pages liées correspondantes étaient libres de contenus illégaux. L’auteur n’a aucune influence sur l’organisation actuelle et future et sur les contenus des pages liées/associées.
C’est la raison pour laquelle il se désolidarise ici expressément de tous les contenus de toutes les pages liées/associées ayant été modifiées après l’établissement du lien. Ce constat est valable pour tous les liens et renvois contenus dans l’offre propre Internet. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées, est seul responsable le fournisseur de la page faisant l’objet du renvoi, et non celui qui renvoie par le biais de liens vers la publication correspondante.

III. Droit d’auteur et droit des signes distinctifs

L’auteur s’efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d’auteur sur les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes utilisés, d’utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes dispensés de licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit en vigueur concernant la propriété et les droits des propriétaires respectifs. En raison de sa seule mention, on ne peut en déduire qu’un signe de marque n’est pas protégé par le droit d’un tiers. Le copyright pour des articles publiés et créés par l’auteur lui-même reste exclusivement sa propriété. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de l’auteur.

IV. Protection des données

Dans la mesure où, dans le cadre de l’offre Internet, il est possible d’entrer des données personnelles ou commerciales (adresse e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces données est une action purement volontaire de la part de l’utilisateur. L’utilisation et le paiement de tous les services offerts sont également autorisés – dans la mesure où ceux-ci sont techniquement possibles et raisonnables – sans saisir de telles données ou en saisissant des données anonymisées ou un pseudonyme.